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 Argent public, dépenses budgétaires et phénomènes de corruption

3/5/2010

Argent public, dépenses budgétaires et phénomènes de corruption

Compte et mécompte des deniers publics

Le volume des écrits de presse concernant le phénomène de corruption dans notre pays est, peut-être, inversement proportionnel à la quantité d'information qui y est contenue. Le commentaire, les supputations, les non-dits et même les suggestions suppléent à l'indigence de données tangibles. Il ne faudrait pas incriminer exclusivement la presse pour cet état d'approximation et parfois de confusion.

Il  faut convenir aussi que, au-delà même de la traditionnelle tendance à la rétention de l’information et à la suspecte «cachotterie», l’administration algérienne et les entreprises publiques communiquent mal, y compris en «temps de paix» ; ce qui laisse béante la marge de manœuvre dédiée à la rumeur et aux fumeuses déductions. Ainsi, les «révélations» se suivent et se ressemblent. Cependant, la recherche de la vérité et le désir d’asseoir des organes et des méthodes de contrôle n’y gagnent probablement rien. Il y a même un risque de voir la multiplication des révélations et les tentatives d’interférences médiatiques sur le cours de l’instruction travailler à la banalisation de ce genre d’information.

Ces quelques travers dont souffre la prise en charge du phénomène de la corruption par les médias ne devraient pas signifier que c’est l’omerta qui soit la mieux indiquée dans ce genre de situation. La sérénité et un surcroît de professionnalisme pourront bien rendre des services à la collectivité dans le suivi et le contrôle des dépenses de l’argent du contribuable. Ils participent inévitablement, avec ce précieux support qu’est la presse, à la moralisation de la vie publique, laquelle abouti à l’établissement d’une relation de confiance entre gouvernés et gouvernants. C’est une entreprise considérée comme la pièce maîtresse de tout redressement national. Si ce volet de la vie publique a pris une dimension aussi importante dans les médias et dans certaines réactions de la société civile, c’est que, bien auparavant, l’opinion publique nationale et des organisations internationales ont eu à constater et à déplorer un grave phénomène qui a pris racine dans les structures et les institutions du pays ; une dérive dont la société tout entière continue à pâtir et dont les conséquences n’ont jamais fait l’objet d’un inventaire ou quelconque bilan, hormis des supputations ou des assertions dont personne ne peut vérifier la véracité, à l’image de ces «révélations» faites au début des années 90 du siècle dernier – portant sur le détournement, sous forme de commissions, d’un montant de 26 milliard de dollars –  par un certain Abdelhamid Brahimi, ancien Premier ministre.

Eventail de «gisements» et climat de suspicion

L’opération est pourtant censée être menée avec soin et délicatesse vu la sensibilité du sujet. Ses retombées peuvent bien, par erreur ou par malveillance, toucher l’honneur des personnes au-dessus de tout soupçon et ternir leur image. Car, le climat de suspicion dans lequel travaillent et évoluent les cadres et agents de l’Etat a trouvé dans la rue un prolongement dangereux qui fait que n’importe qui peut accuser ou incriminer ceux qui sont en contact direct avec le mouvement des fonds publics de malversation, de corruption ou de mauvaise gestion. Des dizaines d’affaires de diffamation sont pendantes devant les tribunaux en raison de la légèreté avec laquelle ce genre d’accusation est proféré, y compris par le moyen de lettres anonymes. Mais c’est l’atmosphère générale du pays – basée sur des constats d’enrichissement injustifié, de signes extérieurs de richesse, d’affaires de détournement d’argent ou de corruption ayant pu être élucidées par la justice,…– qui installe cette ambiance de défiance, de suspicion et de psychose.

Il est vrai que la réalité algérienne est amère dans ce domaine précis de la vie publique. Rien que dans des cas de la vie domestique relevant de la petite échelle, des actes de corruption ont été rapportés par des citoyens qui ont eu à subir le diktat d’un agent de la circulation ou d’un employé communal. N’a-t-on pas rapporté des cas où des pièces d’état civil ont été délivrés contre payement d’une somme d’argent ? Pour l’établissement de certificats négatifs dans certaines conservations foncières, des agents vous dirigent vers un kiosque pour y acquérir des photocopies d’imprimés qui y sont disponibles par milliers de copies. Ces petits larcins – sans trop s’arrêter sur les faux et usages de faux qui entraînent de mirobolantes transactions (faux visas, permis, attestation de moudjahid,…) – nous donnent une idée sur ce que peuvent charrier les «grands services» sollicités de nos administrations ou banques (marchés publics, crédits bancaires,…) comme dérives de concussion et de corruption.

A ce niveau d’importance et de responsabilité, l’organisation non gouvernementale «Transparency International (TI)» s’inquiétait, dans un rapport établi il y a plus d’une année, des ravages de la corruption et classe Algérie à la 99e place sur un panel de 180 pays. La Banque mondiale, elle, met notre pays à la 125e place sur un ensemble de 178 pays étudiés sur le plan du climat des affaires. Il faut dire que la convergence des ces deux dernières cotations n’est nullement le fait du hasard ; une intime relation dialectique jette ses ponts entre les deux  phénomènes : climat des affaires lourd, empêtré dans une légendaire bureaucratie  et dissuadant les investissements, d’une part, et corruption à grande échelle ayant gangrené le corps de la société et miné la pyramide déjà vermoulue des principaux rouages de l’administration, d’autre part.

L’argent de corruption, outre qu’il constitue une perte sèche pour l’économie nationale, ne manque pas de déstabiliser et de remettre en cause les valeurs du travail, de la probité et de l’enseignement. C’est l’avilissement des valeurs morales et professionnelles qui guette l’ensemble du corps social. Dans le volet de l’économie informelle, un emploi non déclaré et des marchandises ou des transactions non facturées, comme c’est le cas dans toute la sphère économique qualifiée d’informelle, génèrent des milliards de dinars d’évasion fiscale et de manques à gagner pour les caisses de sécurité sociale. Cette forme de tricherie vis-à-vis du fisc qui se produit à une échelle «industrielle» est une atteinte à l’économie nationale qui ne présente pas moins de gravité et de danger que le phénomène de corruption proprement dit. Elle va jusqu’à étouffer des secteurs entiers de commerce ou de production du fait d’une concurrence déloyale. Sur 7 500 petites et moyennes entreprises, 42% des effectifs ne sont pas déclarés et 30% de leur chiffre d’affaires échappent au fisc selon une étude datant de 2008.

Organes de contrôle : multiplier les intervenants

«L’argent est fait pour être compté», dit un adage bien de chez nous. L’histoire de la constitution des Etats et des services qui leur sont consubstantiellement liés (structures fiscales, institutions militaires,…) est aussi celle de la frappe de la monnaie, de la levée des impôts et des grands travaux d’infrastructures financés par ces mêmes impôts. Différentes formules ont été imaginées et mises en place pour instaurer des structures et des organes de contrôle aussi bien pour comptabiliser les recettes que pour suivre et contrôler les dépenses publiques. Le cas échéant, l’opportunité même de la dépense était soumise à l’appréciation d’institutions spécifiques (parlements ou autres représentations populaires).

Aujourd’hui, partout dans le monde, outre les organes officiels de contrôle des finances publiques (à l’image de l’inspection générale des finances, de la Cour des comptes,…) que nous connaissons en Algérie – des instances et singulièrement les instances élues – sont chargées par le législateur de suivre et de contrôler l’usage de l’argent public (budget sectoriel, communal, comptes d’affectation spéciale, fonds spécifiques,…).

A plusieurs reprises, les députés de l’Assemblée nationale populaire ont eu à déplorer le fait qu’il n’aient pas accès à un suivi des dépenses du budget de la nation. Ce suivi suppose la vérification de l’opportunité de la dépense et le contrôle de son engagement réel. La dernière sollicitation en ce sens a eu lieu lors de la présentation du plan d’action du gouvernement juste après la réélection de Bouteflika en avril 2009. Les représentants du peuple jugent qu’il ne faudrait pas se contenter de voter le budget de la nation au siège de l’APN, mais qu’il y a lieu de  vérifier sur le terrain la nature des dépenses, la réalité des opérations effectuées et le résultat physique qui en est issu.

C’est une demande parlementaire qui date de 2006, réitérée en 2008 et reprise en avril 2009.

Le ministre des Finances estime que c’est une chose possible avec une loi organique afférente à cette opération. Cependant, l’effet rétroactif – devant porter sur les lois de finances antérieures à 2007 – ne serait pas possible, selon le grand argentier du pays.

Ce qui est un droit qui obéit, sous d’autres cieux, à des dispositifs et des règlements établis depuis longtemps s’apparente ici à une timide et tardive demande de reconquête de leurs prérogatives par les députés. Mieux vaut tard que jamais. Cependant, espérer avoir un droit de regard sur la dépense de l’argent public, c’est inévitablement s’investir dans la compréhension des grands enjeux économiques et sociaux du pays et dans l’établissement du véritable diagnostic des problèmes des Algériens. C’est cet effort qui est exigé des députés et non des récriminations à tout va. Les rémunérations que les députés se sont taillées sur mesure – jugées indécentes et fort disproportionnées par rapport au salaire moyen ou au SMIG du travailleur algérien – peuvent-elles donner le recul et l’indépendance nécessaires à l’action des représentants du peuple au point de remettre en cause l’opportunité et la régularité de l’utilisation de l’argent public par le gouvernement ?

L’idée de contrôle de l’argent public est, avouons-le, d’un incontestable intérêt pour la bonne marche de l’économie du pays. L’occasion est surtout fort appropriée après les différents «scandales» dont est saisie ou s’est auto-saisie la justice au cours de ces derniers mois.

N’oublions pas que même dans l’affaire Khalifa Bank l’écrasant montant de l’argent dilapidé ou détourné dans des agences de cette banque se trouve être celui de l’argent public : caisses sociales, caisses d’assurance, œuvres sociales et autres fonds publics lesquels, par maladresse ou par malveillance, ont été déposés à la hâte par des agents de l’Etat dans ce nouvel établissement privé sans s’entourer de garanties particulières. Les députés de l’APN auraient pu s’auto-saisir à temps pour se pencher sur cette mésaventure avant que l’irréparable ne fût commis. Car, il s’agit bien de suivre et de contrôler, comme ils le revendiquent, l’utilisation de l’argent de la collectivité. Il n’en fut pas ainsi ; et la démarche allant dans ce sens tardera sans doute à imposer ses canons.

Démocratie locale et argent public

Le recouvrement de la fiscalité communale et la gestion des subventions publiques allouées aux communes est un autre chapitre de la complexité du contrôle de l’argent public.

A ce niveau de gestion et de responsabilité, tout semble dépendre du nouveau code communal élaboré par le ministère de l’Intérieur et dont le ministre délégué aux Collectivités locales a présenté au début de 2010 quelques grandes esquisses. Il a promis qu’il sera soumis incessamment  au débat parlementaire.

Dans la perspective d’un contrôle «populaire» de l’utilisation de l’argent public par les municipalités, se trouvent mêlées les questions de l’opportunité des dépenses communales et du contrôle éventuel de celles-ci par des parties tierces, à l’image des organisations de la société civile.

Dans les pays développés, la gestion des communes est considérée comme la pierre angulaire de l’édification d’une république démocratique. C’est pourquoi d’autres horizons lui sont ouverts pour un développement harmonieux et coordonné.

Ces horizons sont, entre autres, la régionalisation et la création d’entités intermédiaires entre la commune et la wilaya. En France, cela s’appelle communauté de communes qui s’imbrique à un autre concept appelé «pays», territoire culturellement et humainement homogène. En Algérie, outre une décentralisation qui n’arrive pas à s’inscrire dans une démarche claire et hardie, le code communal actuellement en vigueur, datant du début des années 1990, n’a pu libérer ni l’action municipale ni l’initiative citoyenne. Selon le ministre délégué aux Collectivités locales, la nouvelle vision que voudrait asseoir le code communal dans le domaine de la gestion des services publics offerts aux citoyens est celle qui fait appel aux concessionnaires privés aussi bien dans le domaine de la voirie que des autres services de proximité. Les nouveaux modes de gestion des services publics – qui font intervenir d’autres acteurs et partenaires – sont principalement justifiés par le souci d’efficacité et de productivité vu que le citoyen est en attente légitime d’une prestation à la hauteur de ses cotisations (impôts), de ses assurances (risques matériels et corporels) et des fonds mobilisés par l’Etat dans le chapitre des transferts sociaux.

Au-delà de la notion stricte de performance économique, qui met beaucoup de temps à être reconnue comme telle et partagée par l’opinion publique, ce sont bien la qualité et la hauteur des services publics – en tant qu’ensemble de prestations quotidiennes matériellement vérifiables – qui constituent la pierre de touche de la relation entre gouvernants et gouvernés.

Dans ce nouveau contexte, la nécessité de juger de l’opportunité des chantiers engagés et d’établir le suivi des procédures de passation de contrat afin de faire jouer la transparence en toutes circonstances fait partie de la gouvernance locale, celle dont les articulations administratives et juridiques sont les plus accessibles aux administrés. Dans le cadre de l’implication du mouvement associatif dans la gestion locale – par le moyen de procédures de consultation et de concertation –, le ministre délégué aux Collectivités locales, Dahou Ould Kablia, a révélé, il y a trois ans, le caractère de «démocratie participative» que comporte le projet du nouveau code communal en préparation au ministère de l’Intérieur. Selon le ministre, les citoyens, par le truchement des associations de quartiers et des organisations professionnelles participeront aux décisions des exécutifs communaux relatives à la politique de la jeunesse, de l’éducation, de l’environnement, de la santé, de la distribution de l’eau, de l’assainissement,…etc.

Par Saâd Taferka

 

Tout n’est pas pourri ?

La notion de justice qui – dans le domaine de la gestion des deniers publics – consiste à réprimer les actes délictueux de corruption, de concussion et de malversation, a été galvaudée et malmenée dans notre pays si bien qu’elle a fini par être discréditée auprès de simples citoyens qui lui ont collé moult épithètes peu flatteuses et une kyrielle de quolibets qui en disent long sur la manière dont est perçue et vécue l’action de cette instance qui est considérée comme un des trois pouvoirs fondateurs de la gouvernance à côté du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif. Le quatrième pouvoir, l’information, même s’il est conceptualisé tardivement en tant que tel, joue un rôle déterminant à côté et à l’intérieur des trois premiers. C’est ce quatrième pouvoir – version presse écrite privée – , encore balbutiant dans notre pays aussi bien dans ses performances que dans sa fonction de contre-pouvoir éclairé et d’interface lucide, qui a porté sur la place publique au cours de l’année 2009 un certain nombre d’affaires (Sonatrach, autoroute Est-Ouest,…).

En mars dernier, le Premier ministre, Ahmed Ouyahia s’adressa aux journalistes – qui demandaient à connaître son avis sur certaines révélations de la presse relatives à des scandales de corruption au sein de grandes entreprises ou dans certains ministères – en ces termes : «Si le boulot n’a pas été fait, vous n’auriez pas eu vent [des scandales de la corruption]». Cette réponse suppose une certaine assurance de son auteur quant aux procédures de saisine et au travail de la justice. Façon de dire que tout n’est pas pourri dans ce pays. Même si le crédit de beaucoup d’institutions est largement rogné, spécialement sur ce chapitre, des comportements relevant d’un civisme que l’on peut qualifier de patriotique ont encore cours dans notre vie quotidienne. Nous avons suivi cette affaire à la fin 2007. A Bir El Ater (commune frontalière relevant de la wilaya de Tébessa), douze gendarmes exerçant dans le groupement de gardes-frontières (et dont le premier responsable est un colonel) ont été mis sous mandat de dépôt suite à des preuves établies que ces éléments «vendaient» le passage aux contrebandiers à des sommes allant jusqu’à cent mille dinars. 

Présentés devant le tribunal militaire de Constantine, ces gendarmes furent appelés à dénoncer les barons qui leur assuraient le «marché» et les transactions. Du matériel et des produits dangereux (drogue, armes, munitions) entraient impunément par la frontière et une saignée à blanc est subie par l’économie nationale lorsque cheptel, dattes «Daglet Nour» et champignons prenaient la tangente vers d’autres cieux via la Tunisie. La «fiesta» a duré pour nos gardes-frontières le temps qu’a duré le travail cloisonné du groupe. Il a suffi qu’une nouvelle recrue, qui n’a pas eu le temps d’être mise au parfum et intégrée correctement au groupe, soit affectée à cette escouade et fasse le geste fatal de tirer sur un des fidèles «clients» prenant la route de la frontière supposée «vendue», donc assurée, pour que tout l’édifice s’écroule et le réseau s’effiloche.

C’est un phénomène connu en Algérie que des agents des services de sécurité et des douanes – des personnes qui agissent isolément ou en groupes restreints –  postés là où il y a des «gisements» d’argent sale se soient livrés à des actes de corruption et ont couvert de graves atteintes à l’économie nationale et parfois même à l’équilibre écologique du pays. Que l’on se penche sur les cas de l’extraction clandestine de sable qui se fait de nuit dans nos rivières asséchées (la Sebaou, la Soummam, le Cheliff, la Seybouse,…), à l’exploitation frauduleuse du liège à Tizi Ouzou, Skikda, Jijel et Annaba particulièrement pendant la période de la grande insécurité et à l’abattage du cèdre à Khenchela. Mais, il faut savoir raison garder : ce n’est pas tout le corps des services de sécurité ou des douanes qui est corrompu. La généralisation est le langage des idiots. Dans le cas de Bir El Ater, le commandement de la Gendarmerie nationale avait réitéré sa volonté à ne ménager aucun effort pour arrêter et traduire devant la justice tout élément sur qui des preuves de corruption sont détenues.

Les coups portés ces derniers mois dans des secteurs ou structures dont Ouyahia dit qu’ils étaient «intouchables» peuvent-ils être considérés comme un gage de la volonté de larges franges des cercles de décision de porter la lutte contre la corruption sur le terrain, loin des classiques harangues et des inutiles péroraisons dont se sont rendus maîtres les professionnels de l’esbroufe ?

Cependant, ce travail resterait incomplet, voire tronqué, si les corrupteurs, les barons et la mafia ne sont pas inquiétés et détiennent toujours les capacités de nuisance qui leur permettent d’acheter les services de simples agents de l’Etat. En tout cas, la gangrène de la corruption a atteint un stade si avancé de complexité et a étendu si dangereusement ses tentacules à plusieurs secteurs de l’économie qu’elle ne peut guère être occultée dans la stratégie de réhabilitation de l’Etat, de ses missions et de ses structures. Les procédures de saisine engagées ces derniers mois sont-elles à même d’insuffler la confiance chez les Algériens de façon à les convaincre qu’une bataille est gagnée et que la guerre le sera également ?

S. T.

Source : http://www.lesdebats.com

 

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