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 Comment changer de système politique

2/5/2011

Comment changer de système politique

Par Ammar Koroghli (avocat-auteur algérien)
Le système politique algérien demeure assujetti à la volonté des hommes placés à la tête de la pyramide institutionnelle civile et militaire, dont l’un concentre constitutionnellement — et sans doute extra constitutionnellement — des pouvoirs exorbitants. C’est ce système qu’il faut changer pour éviter que tout un peuple en soit l’otage.
Ce système a révélé de nouveau l’une de ses tares encore visibles, à l’occasion de la maladie du président de la République. Nos médias — presse écrite notamment — s’accordent à dire que nos dirigeants communiquent mal, a fortiori lorsqu’ils sont malades. De fait, étant des personnages publics, ils sont sous les feux de l’actualité et ne peuvent donc déroger à la règle de l’information due à leur peuple ; dès lors en effet qu’il est jugé apte à se déplacer aux urnes, il doit être de la même manière admis à la maturité suffisante pour pouvoir apprécier les événements fussent-ils des plus douloureux. En cas de vacance de pouvoir pour cause de maladie grave invalidante et empêchant sérieusement de gouverner, force est de recourir à des élections anticipées. Telle est la solution constitutionnelle ; l’Algérie ayant déjà eu l’expérience de cette situation avec la maladie de feu Boumediene. En effet, le peuple — dépositaire de la souveraineté qu’il délègue aux élus —doit pouvoir exercer son droit inaliénable à l’information à l’endroit des dirigeants qu’il a contribué à placer haut dans la pyramide institutionnelle. Dans cette perspective, nos dirigeants se doivent humblement de garder à leur esprit qu’ils demeurent des mortels au même titre que les six milliards d’êtres qui peuplent cette Terre. Même investis des plus hautes fonctions, ils restent donc proches des vicissitudes de la vie ; notamment de la maladie et de la mort… Qu’est-il resté en effet des personnages-clés de ce monde, parmi les civilisations les plus illustres et les plus en vue à travers l’histoire de l’humanité ? Seules leurs œuvres demeurent. Et pourvu qu’elles soient solides ; seules celles bénéfiques aux peuples ont allégrement traversé les siècles, celles stériles sont citées en tant que telles. Il est vrai également que le vaste monde est devenu un simple village planétaire où tout se sait à l’heure d’internet et du satellite... L’attitude la plus sage et la plus conforme à la mission impartie à nos dirigeants consiste à ne plus nous considérer comme des attardés, car même non instruits et vivant hors champs politique, culturel et intellectuel, nous restons vigilants et capables de discernement et donc de déchiffrer des silences qui en disent parfois plus long que les discours fleuves. Là aussi, de sérieuses réformes sont à mettre en place ; ainsi par exemple, l’élection d’un vice-président auquel seront déléguées certaines des prérogatives présidentielles et qui, le cas échéant, pourra pallier la carence du pouvoir en exerçant celui-ci temporairement (le temps d’empêchement du président de la République). Au demeurant, cette situation pourrait concerner également d’autres hauts personnages de l’Etat : président de l’Assemblée nationale, du Conseil de la nation, du Conseil constitutionnel...) de façon à pérenniser l’Etat sérieux tant sollicité par la proclamation d’un certain 19 juin 1965. De même, on pourrait utilement penser à désigner des porte-parole au niveau des institutions politiques, administratives et judiciaires de notre pays de sorte que ceux-ci, régulièrement investis, puissent nous informer directement de la situation de notre pays et de celle de nos dirigeants sans que nous ayons à zapper matin et soir à la recherche de la bonne information concernant et notre pays et nos dirigeants. C’est sans doute la meilleure façon d’éviter les rumeurs, les spéculations et autres allégations de certains médias étrangers peu disposés à dire du bien de nous ; en ce sens, ayons l’audace de convertir notre télévision en véritable service public et affranchissons ses journalistes de toute allégeance.
L'Algérie toujours à l'épreuve de la démocratie... résiduelle
Ainsi, suite au dernier discours du président de la République, force est de s’interroger sur les réformes politiques à mettre sérieusement en place afin de débarrasser la vie politique et constitutionnelle de notre pays de ses scories insidieusement reconduites depuis l’indépendance. En effet, sans succès probant, l’Algérie a épuisé plusieurs régimes en vue de résoudre l’équation quasi inamovible du pouvoir : autogestionnaire avec «monocratisme partisan», industrialiste avec formation d’un capitalisme d’Etat périphérique, «libéraliste» avec rééchelonnement d’une lourde dette, réconciliateur avec comme projet d’investissement d’une cagnotte de plusieurs milliards de dollars. Une interrogation se fait jour : quel système politique adopter pour arriver à une situation de nature à favoriser l’émergence de citoyens qui se gouvernent ? Toute la problématique tourne autour de la résolution de la question du pouvoir en Algérie afin d’assurer une légitimité aux gouvernants et de conférer une assise définitive et durable aux institutions, faisant ainsi l’économie des dissensions et des guéguerres au sein des appareils d’État et assurant l’exercice d’un pouvoir légitime à même de permettre un mode de gouvernement par les citoyens. Depuis l’indépendance, l’aménagement de l’Algérie en un complexe d’institutions a obéi à l’idée de restauration de l’Etat. Cette donnée politique majeure a été traversée par des ambiguïtés qui ont perduré à travers le monopartisme, mais également le pluralisme affiché depuis la Constitution octroyée de février 1989. La pratique politique et constitutionnelle algérienne continue d’être dominée par le culte de la personnalité ; la personnalisation du pouvoir a été reconduite en permanence, y compris après le coup d’Etat du 19 juin 1965. L’analyse des Constitutions algériennes de 1963 à 2008, en passant par celles de 1989 et de 1996, et de la pratique politique et constitutionnelle laissent filtrer la prééminence du président de la République sur l’ensemble des institutions, du moins en apparence. Nous sommes là face à un présidentialisme (déformation du régime présidentiel) dès lors que le chef de l’Etat est irresponsable politiquement car bénéficiant d’une immunité absolue le mettant à l’abri de tout contrôle en l’absence de contrepoids sérieux (opposition organisée, Parlement autonome, société civile structurée ...). Cette prééminence se révèle redoutable pour la vie politique de la nation dans les cas de vacance du pouvoir (en cas de décès, mais également de maladie), car les institutions risquent de tourner dangereusement à vide. Principal pourvoyeur de présidents de la République, la direction de l’armée s’est révélée un acteur principal de la vie politique algérienne en assignant à l’Etat un rôle majeur comme principal entrepreneur, banquier, employeur... Dans cette perspective, elle s’est constituée en structure gouvernante, en s’attribuant des postes-clés dans l’ensemble des rouages du pouvoir de l’Etat, se transformant en caste dominante sur l’échiquier et agissant tantôt de façon autonome (Conseil de la révolution), tantôt sous le couvert d’une personnalité cooptée (cas des présidents algériens depuis la succession de Boumediene, M. Bouteflika n’ayant pas eu alors les faveurs des «décideurs»). Les douloureux «événements» d’octobre 1988 ont pourtant donné aux tenants des réformes l’occasion de démocratiser la vie publique dont les citoyens seraient devenus les acteurs conscients, ayant le libre choix de leurs gouvernants à travers la constitutionnalisation du multipartisme.
Une révision de la Constitution aux lieu et place d’une Constituante ?
Ainsi, le pouvoir rejette l’idée de la Constituante et propose une révision de la Constitution. Dans ce contexte, la révision constitutionnelle telle qu’annoncée se révèle peu convaincante dès lors qu’elle omet significativement d’évoquer la non-limitation du nombre des mandats présidentiels, d’une part, et qu’elle semble ignorer notamment la responsabilisation du chef de l’Etat et celle efficiente du gouvernement devant l’Assemblée, d’autre part. Que ce soit dans le cadre d’une Constituante ou celui de la simple révision de la Constitution, pourquoi ne pas opter franchement pour un régime politique où le chef de l’Etat conserve cette prérogative, c’est-à-dire celle d’être la seule tête de l’exécutif avec désignation éventuelle d’un vice-président auquel pourraient être confiées certaines missions, mais également pour pallier les cas de vacance de pouvoir en cas de maladie notamment ? Ce faisant, déléguer suffisamment de pouvoirs aux membres du gouvernement qui seront de façon efficiente responsables devant les élus du peuple siégeant au Parlement. Ainsi, sera réalisé un contrôle de la politique de l’exécutif, donc celle du chef de l’Etat ès-qualités de premier responsable de la vie politique du pays. C’est le régime présidentiel car, à ce jour, l’Algérie a vécu constitutionnellement dans le cadre d’un présidentialisme qui se caractérise notamment par le fait qu’il n’existe pas de contrepoids face au président de la République. Le Parlement susceptible de remettre en cause la politique proposée et menée par celui-ci se révèle plutôt aphone. L’opposition insuffisamment structurée est également aphasique ; davantage encore la société civile muselée depuis longtemps dont il reste à espérer qu’elle devienne un acteur incontournable dans la gestion des affaires publiques. Il est vrai en effet que le président de la République bénéficie de pouvoirs importants : il est le chef suprême de toutes les forces armées de la République (ministre de la Défense nationale) ; il nomme le chef du gouvernement ; il pourvoit à tous les postes civils et militaires... Il dispose donc de tous les postes à pourvoir, à répartir aux membres de l’élite dont certains acceptent de faire partie de la nomenklatura qu’hier ils vilipendaient. Il est vrai qu’au regard des dispositions constitutionnelles actuelles, sa responsabilité n’est à aucun moment mise en cause, si ce n’est à travers le chef du gouvernement (voire du Premier ministre) qu’il nomme et destitue. Et le président de la République conserve l’initiative de la loi concurremment à l’Assemblée, donc pouvant court-circuiter le Parlement en légiférant par voie d’ordonnances qui devraient garder leur caractère d’exception. Dans cette perspective, le processus de démocratisation de la vie publique commande, parmi les lignes directrices d’une urgente réforme, un débat politique contradictoire à travers les médias publics et privés bénéficiant d’une liberté d’expression non soumise aux desiderata du chef du moment, des élections libres aux différents niveaux de responsabilité, un multipartisme aux lieu et place du système de parti dominant (« alliance présidentielle ») ayant de facto remplacé le parti unique, des règles du jeu politique transparentes, la mise au rancart de tout pouvoir de coercition sur la société civile tant grandes sont ses frustrations, ses déceptions et sa méfiance de la chose politique. Ce processus de réformes devrait permettre d’éviter des situations connues antérieurement par l’Algérie qui fut soumise, bien avant l’indépendance déjà, à des convulsions politiques et sociales d’une grande ampleur. Non seulement il y avait un conflit avec le colonisateur, mais à l’intérieur du mouvement national algérien lui-même, la course vers le pouvoir de latente devint manifeste en vue de s’approprier la rente pétrolière, valeur essentielle du pays et de se répartir celle-ci par des clans s’apparentant davantage à des chefferies qu’à des courants politiques. Octobre 88 en est l’une des illustrations. Seule la participation effective des citoyens à la gestion de la cité politique constitue une solution durable ; autrement dit instaurer une démocratie qui ne soit pas l’exclusivité de la minorité au pouvoir. En un mot, éviter que les hautes hiérarchies de tous les appareils d’Etat ne continuent de se reconstituer en clans et réseaux dominants qui verrouillent à chaque fois le système dans le seul dessein de servir leurs intérêts. Mais peut-on espérer y arriver avec l’équipe actuelle au pouvoir alors que sévit encore la marginalisation des jeunes (70% de la population en moyenne), avec plusieurs millions de personnes encore, hélas, analphabètes et une classe politique menacée de «gérontocratie » ?
Changer de système politique
Le système politique algérien ne peut devenir viable, crédible et légitime qu’en se démocratisant sérieusement par la mise au rancart du déséquilibre institutionnel établi au profit du seul président de la République. Ce dernier apparaît comme un véritable monarque présidentiel coopté par un cercle restreint de décideurs, cultivant à satiété le culte de la personnalité et pratiquant la coquetterie d’un populisme suranné. Les risques certains de l’autoritarisme et de l’arbitraire nous guettent toujours en l’absence de contrepoids réel, à savoir un Parlement qui reflète un pluralisme politique authentique à même de contrôler le gouvernement désigné par celui-ci, une magistrature indépendante de l’exécutif exerçant sans entraves la justice au quotidien, une presse libre avec des médias affranchis de toute tutelle dont la télévision devrait se structurer en authentique service public ne craignant pas d’instaurer le pluralisme des opinions et permettant l’esprit critique, ainsi qu’une société civile organisée autour de syndicats autonomes et d’un tissu associatif libre de toute tutelle pour prendre en charge les questions qui l’intéressent prioritairement. En un mot comme en cent, éviter cette espèce d’autocratie présidentielle opérée par les bailleurs de pouvoir se disputant la décision observée comme moyen d’accession à un plus grand patrimoine personnel. Dans ce cadre, il est manifeste que le FLN (patrimoine de tous les Algériens), parti unique constitutionnalisé depuis la loi fondamentale de 1963, n’a pu réussir sa reconversion (de front à parti) pour jouer un rôle politique majeur dans l’Algérie post-indépendance appelée à plus pluralisme, les divers courants le traversant n’ayant pas su s’affranchir à l’effet de donner naissance à des partis politiques structurés en vue de la conquête du pouvoir. Les partis d’opposition (nés dès l’indépendance, et ceux nés après octobre 1988 dont certains peuvent être qualifiés de partis administratifs car créés par le pouvoir en place à des fins de soutien) n’ont pu sérieusement concourir à une vie politique résolument orientée vers la dynamique du débat contradictoire à même d’asseoir un système politique légitime et expurgé définitivement de la pensée politique unique. Compte tenu de l’orientation à insuffler au système politique, la réforme en la matière pourrait aboutir soit à un bipartisme selon un schéma classique (parlementaire comme en Grande-Bretagne ou présidentiel comme aux Etats-Unis), soit à un multipartisme selon un autre schéma qui s’apparente à un régime qualifié de «semi-parlementaire - semi-présidentiel» (l’essentiel du pouvoir demeurant aux mains du seul président de le République dont le Premier ministre apparaît souvent comme un homme lige et un fusible pratique lors de mécontentements réitérés de la population). Toujours est-il que, Constituante ou révision de la Constitution, la problématique demeure la même. En effet, comment réconcilier les Algériens avec les impératifs de développement politique (l’exercice de la démocratie comme moyen politique à même de promouvoir la légitimité du pouvoir) ; le développement économique (impulser une politique efficace de l’investissement pour promouvoir notamment l’agriculture à l’effet d’aboutir à la sécurité alimentaire et rentabiliser le parc industriel existant dans le cadre d’une économie de marché encadré), le développement social (l’émancipation des travailleurs avec la mise en place d’une législation sociale plus conforme), le développement culturel (renouveau linguistique et remise à flots des créateurs dans l’ensemble des domaines artistiques) et la justice sociale conçue comme pierre d’angle de tout projet cohérent dont la légitimité doit reposer sur la capacité du gouvernement à régler les problèmes des citoyens et à tolérer l’esprit critique et parfois caustique de la presse conçue comme moyen majeur de communication au service de la société et non d’intérêts d’un régime fut-il des plus progressistes ? De même, entre autres situations ubuesques : constitutionnellement, le président de la République est le chef des armées et ministre de la Défense nationale. Dans ce contexte, il reste évident que le Premier ministre ne peut avoir aucune espèce d’autorité sur ce ministère, dont le patron est aussi le sien. En la matière, la réforme serait d’opérer une réflexion sur l’institution du Premier ministre par son effacement au bénéfice d’un vice-président et de confier le portefeuille ministériel de la Défense nationale à une personnalité civile dès lors que l’institution de l’armée se professionnalise tant il est vrai que de la primauté du parti sur l'institution militaire on est passé à la suprématie de celle-ci à celui-là. Ainsi, la direction de l'armée est devenue mutalis mutandis une caste à part en détenant le pouvoir à la fois politique et économique. Le cas de l'Egypte est probant à cet égard. Déjà, Anouar Abdel- Malek a pu observer que, dès 1955 (date à laquelle Nasser et ses compagnons s'engagèrent dans la vie politique), l'Egypte était devenue une «société militaire». C’est ainsi que dans les pays arabes, les directions militaires étendent leurs privilèges corporatifs (budget, traitements et équipement). Ayant acquis un statut social élevé, eu égard notamment à la part importante du revenu national qu'elles s'octroient, elles révèlent en partie le pourquoi des coups d'Etat opérés (Irak, Syrie, Libye…). Le processus historique ayant permis l'accession de l'armée au pouvoir a fait de celle-ci une structure gouvernante. Aussi, pendant longtemps, il n’a pas été question d'une armée apolitique contrôlée par les civils. C’est là une réforme à envisager pour faire de l’armée une «grande muette». De même, le bicaméralisme pour lequel a opté le constituant algérien peut soulever des interrogations. Ainsi, quels seraient les tenants et aboutissants de l’institution du Sénat (Conseil de la nation) dont le tiers dit «présidentiel» est désigné par le président de la République ? En effet, dès lors que les différentes tendances politiques, couches sociales ou catégories socioéconomiques, régions du pays, âges et sexes, sont sérieusement représentées au sein de l’Assemblée nationale, il est légitime de s’interroger sur l’efficacité de l’institution d’une seconde Chambre. Dans ces conditions, le monocamérisme devrait pouvoir suffire aux besoins du parlementarisme algérien. Par ailleurs, l’Algérie n’a pas cru devoir explorer la donne de la régionalisation en tant que forme organisationnelle intermédiaire entre l’Etat et les collectivités locales à même de permettre une décentralisation et une déconcentration de certaines prérogatives dites de puissance publique entre les mains des représentants régionaux, afin d’alléger l’Etat, en sa qualité de maître-d’œuvre de la politique de la nation, de certaines tâches davantage techniques que politiques. En définitive, il serait sans doute vain d’attendre que la révision de la Constitution puisse débarrasser le constitutionnalisme algérien de toutes ses scories. En effet, face au déficit chronique en matière d’équilibre des pouvoirs, le présidentialisme algérien apparaît toujours comme une sorte de technologie constitutionnelle artisanale de pays encore rivés au mal développement politique par la grâce d’une gérontocratie ; cette dernière n’ayant de grand qu’une rhétorique démesurée et une attitude arrogante dont le populisme est le moindre mal et faisant de son passé un fonds de commerce laissé royalement en héritage à sa progéniture aux lieu et place d’un développement politique durable légué aux citoyens appelés à se gouverner plutôt que d’être gouvernés.
A. K.

Source : http://lesoirdalgerie.com/articles/2011/05/02/article.php?sid=116506&cid=41

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